Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES 3 FONTAINES
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL DE LA VILLE-NOUVELLE DE CERGY-POINTOISE, Syndicat de copropriété

Numéro de dépôt :
4235847
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2025
LES 3 FONTAINES de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL DE LA VILLE-NOUVELLE DE CERGY-POINTOISE

Présentation de la marque LES 3 FONTAINES

Déposée le 22 décembre 2015 par SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL DE LA VILLE-NOUVELLE DE CERGY-POINTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES 3 FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL DE LA VILLE-NOUVELLE DE CERGY-POINTOISE, Syndicat de copropriété domicilié(e) BP 900 - 95003 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LES 3 FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 FONTAINES arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.


SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL DE LA VILLE-NOUVELLE DE CERGY-POINTOISE, Syndicat de copropriété - BP 900 - 95003 - CERGY PONTOISE CEDEX - France


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique.

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues (périodiques), livres, manuels, brochures, publications, catalogues, prospectus, albums ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; calendriers, agendas, almanachs, affiches et posters ; patrons pour la confection de vêtements ; emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets (enveloppe, pochette), films et feuilles ; cartes de fidélité en papier ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Eaux de table ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; eaux aromatisées et autres boissons non alcooliques ; eaux enrichies en vitamines (non à usage médical) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de légumes ; limonade ; tonic ; sorbets (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées ; boissons énergisantes.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par voie d'affichage ; publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations de partenariat commercial, par la vente au détail, en gros, en ligne, et par correspondance et/ou la location ; organisation d'expositions, de foires et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations et renseignements d'affaires, services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers à savoir dans les domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux à savoir pinces à cheveux, barrettes, élastiques à cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (meubles pour bébés, vaisselle pour bébés, bavoirs, chauffe biberons, couches, anneaux de dentition, poussettes, landaus, thermomètres, porte-bébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, bibelots, vases, cadres, tapis, statuettes ; meubles), de l'électronique et de l'électroménager (logiciels, produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, télévision, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, de la parapharmacie, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour fumeurs, des gadgets et souvenirs ; gestion des fichiers informatiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; conseils en organisation de mariages et d'événements ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail, services de vente en gros, services de vente directe et services de regroupement pour le compte de tiers, y compris sur l'Internet, de produits et de services relevant des domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux à savoir pinces à cheveux, barrettes, élastiques à cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (meubles pour bébés, vaisselle pour bébés, bavoirs, chauffe biberons, couches, anneaux de dentition, poussettes, landaus, thermomètres, porte-bébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, bibelots, vases, cadres, tapis, statuettes ; meubles), de l'électronique et de l'électroménager (logiciels, produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, télévision, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, de la parapharmacie, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour fumeurs, des gadgets et souvenirs ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de conseil commercial dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; services de conseil commercial dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux à savoir pinces à cheveux, barrettes, élastiques à cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (meubles pour bébés, vaisselle pour bébés, bavoirs, chauffe biberons, couches, anneaux de dentition, poussettes, landaus, thermomètres, porte-bébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, bibelots, vases, cadres, tapis, statuettes ; meubles), de l'électronique et de l'électroménager (logiciels, produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, télévision, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, de la parapharmacie, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour fumeurs, des gadgets et souvenirs.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; conseils, informations et renseignements en matière financière ; services financiers, bancaires ; conseils de gestion financière, de recherche et d'obtention de prêts financiers ; services de financement, de crédit, de prêt d'argent renouvelables liés ou non à l'usage d'une carte bancaire, d'une carte financière ou d'un chéquier ; services de cartes bancaires, de cartes de paiement, de cartes de crédit et de débit ; émission de cartes bancaires, de cartes de paiement, de cartes de crédit et de débit ; services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués ; prêts [financement] ; émission de chèques cadeau ; émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ; services de recouvrement de créances et d'affacturage ; transactions financières ; parrainage financier ; transferts électroniques de fonds ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; gestion financière ; location de bureaux ; expertises immobilières.

Nettoyage, entretien et construction de bâtiments ; promotion (construction) de projet immobilier ; restauration de locaux de bureau et de magasins de détail ; supervision de travaux de construction.

Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; communication via Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau d'informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique (télécommunications) ; diffusion en contenu vidéo via un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; communications et échange d'informations, à savoir transmission d'information, en matière de santé, beauté, forme, nutrition, sexualité, à destination des particuliers, notamment sur le réseau Internet ; services de transmission de textes, de sons, d'images, de logiciels et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; service en ligne de transmission d'informations sur la constitution d'un réseau social et d'une communauté virtuelle d'internautes.

Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de photographies.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations non commerciales ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétitions sportives ; services de divertissement sous la forme d'un jeu interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial ; réseaux de jeux en ligne ; montage de bandes vidéo.

Services de traiteurs ; services de restauration ; services de restaurants en libre-service ; services de cafétérias ; services de cafés-restaurants ; services de bars ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars].

Services juridiques ; protection juridique en matières d'assurances, en matières bancaire, financière et immobilière ; services de contentieux ; consultation en matière de sécurité ; information en matière de sécurité pour les entreprises commerciales et de service ; services de sécurité pour bureaux, magasins de détail, centres commerciaux et galeries ; services de protection civile ; services de surveillance ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; location d'alarmes ; surveillance des alarmes anti-intrusion.